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Textes déposés au Grand Conseil

  • M 2270: motion verte pour un fonctionnement efficace des installations solaires thermiques (mai 15)

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  • P 1922-A: rapport de minorité de Sarah Klopmann sur la pétition: Des moyens pour le vélo : pour que l’Etat respecte la volonté du peuple et l’initiative 144 (avril 2015)

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  • M 2262: Proposition de motion des Verts pour douze dimanches sans voiture par année autour de la rade de Genève ! (avril 2015)

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  • M 2143-A: rapport de minorité de Lisa Mazzone sur la proposition de motion pour la création rapide de places de stationnement gratuites pour deux-roues motorisés ! (avril 2015)

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  • M 2142-A: Rapport de minorité de François Lefort sur la proposition de motion pour économiser la zone agricole : densifions avant de déclasser (avril 2015)

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  • M 2263: Proposition de motion : Poursuite des efforts en matière de prévention du racisme en mettant notamment l’accent sur les différentes populations concernées par l’art. 261bis du Code pénal suisse (avril 2015)

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  • RD 1067-A et R 776-A: rapport de minorité de François Lefort sur l’opposition formée le 22 février 2014 par la commune de Cartigny au projet de plan d’extraction PE 01-2004 (avril 2015)

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  • R 784: Proposition de résolution verte: Le taux de particules fines doit baisser dans les plus brefs délais : prenons des mesures urgentes pour la santé de la population (avril 2015)

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  • Archives des textes déposés au Grand Conseil – Lutte contre les pollutions

    Textes déposés au Grand Conseil

    Il s’agit soit d’objets déposés (Projets de Loi, Motion, Interpellation) par les Verts, soit de rapports de minorité (c’est-à-dire reflétant une position qui n’a pas été suivie par le Grand Conseil) sur des sujets importants.

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  • Archives des textes déposés au Grand Conseil – Logement

    Textes déposés au Grand Conseil

    Il s’agit soit d’objets déposés (Projets de Loi, Motion, Interpellation) par les Verts, soit de rapports de minorité (c’est-à-dire reflétant une position qui n’a pas été suivie par le Grand Conseil) sur des sujets importants.

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