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Accueil Actualités Interventions parlementaires Textes déposés au Grand Conseil Page 276

M 2142-A: Rapport de minorité de François Lefort sur la proposition de motion pour économiser la zone agricole : densifions avant de déclasser (avril 2015)

  • M 2142-A: Rapport de minorité de François Lefort sur la proposition de motion pour économiser la zone agricole : densifions avant de déclasser (avril 2015)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • M 2263: Proposition de motion : Poursuite des efforts en matière de prévention du racisme en mettant notamment l’accent sur les différentes populations concernées par l’art. 261bis du Code pénal suisse (avril 2015)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • RD 1067-A et R 776-A: rapport de minorité de François Lefort sur l’opposition formée le 22 février 2014 par la commune de Cartigny au projet de plan d’extraction PE 01-2004 (avril 2015)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • R 784: Proposition de résolution verte: Le taux de particules fines doit baisser dans les plus brefs délais : prenons des mesures urgentes pour la santé de la population (avril 2015)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • S’engager contre la droite… pour le climat et les élections_ AD des Verts suisses

    27 avril 2015
    Actualités, Communiqués de presse

    Poursuivre la lecture
  • Stop au mitage du territoire Les Verts genevois saluent les réserves de Berne

    23 avril 2015
    Actualités, Communiqués de presse

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  • Archives des textes déposés au Grand Conseil – Lutte contre les pollutions

    Textes déposés au Grand Conseil

    Il s’agit soit d’objets déposés (Projets de Loi, Motion, Interpellation) par les Verts, soit de rapports de minorité (c’est-à-dire reflétant une position qui n’a pas été suivie par le Grand Conseil) sur des sujets importants.

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  • Archives des textes déposés au Grand Conseil – Logement

    Textes déposés au Grand Conseil

    Il s’agit soit d’objets déposés (Projets de Loi, Motion, Interpellation) par les Verts, soit de rapports de minorité (c’est-à-dire reflétant une position qui n’a pas été suivie par le Grand Conseil) sur des sujets importants.

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  • Archives des textes déposés au Grand Conseil – Emploi

    Textes déposés au Grand Conseil

    Il s’agit soit d’objets déposés (Projets de Loi, Motion, Interpellation) par les Verts, soit de rapports de minorité (c’est-à-dire reflétant une position qui n’a pas été suivie par le Grand Conseil) sur des sujets importants.

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  • Archives des textes déposés au Grand Conseil – Promotion économique

    Textes déposés au Grand Conseil

    Il s’agit soit d’objets déposés (Projets de Loi, Motion, Interpellation) par les Verts, soit de rapports de minorité (c’est-à-dire reflétant une position qui n’a pas été suivie par le Grand Conseil) sur des sujets importants.

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