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Accueil Actualités Interventions parlementaires Textes déposés au Grand Conseil

46 articles

  • Rapport de minorité de Sarah Klopmann au rapport de la commission de la santé chargée d’étudier le rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur la planification sanitaire du canton de Genève 2016-2019 (RD 1133-A, mars 18)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • M 2303 Proposition de motion verte: Santé au travail : aménager un climat professionnel égalitaire pour les personnes LGBTIQ au sein de l’administration ! (déc 15)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • PL 11285-A: rapport de minorité de Sarah Klopmann sur le projet de loi modifiant la loi sur les établissements publics médicaux (LEPM) (K 2 05) (fin juin 2015)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • M 2267: motion des Verts et interparti pour la définition d’un plan d’action et de communication, à l’attention de la population, en cas d’accident ou d’incident majeur qui pourrait engendrer des atteintes à la santé (mai 15)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • R 784: Proposition de résolution verte: Le taux de particules fines doit baisser dans les plus brefs délais : prenons des mesures urgentes pour la santé de la population (avril 2015)

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  • Archives des textes déposés au Grand Conseil – Santé

    Textes déposés au Grand Conseil

    Il s’agit soit d’objets déposés (Projets de Loi, Motion, Interpellation) par les Verts, soit de rapports de minorité (c’est-à-dire reflétant une position qui n’a pas été suivie par le Grand Conseil) sur des sujets importants.

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