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Textes déposés au Grand Conseil

  • Antennes 5G : déjà 120 de trop à Genève ?! (QUE 1216; janvier 2020)

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    Question écrite urgente de M. Boris Calame

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  • Question écrite de M. David Martin : Vers une imposition dissuasive pour les SUV ? (Q 3835; janvier 2020)

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  • Question écrite de M. Boris Calame : Quelle est la confidentialité du vote par dépôt directement au SVE – service des votations et élections ? (Q 3832; janvier 2020)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • Question écrite de M. Boris Calame : Quel bilan du développement des « dépanneurs », notamment aux Pâquis, et du suivi de la licéité de leurs activités ? (Q 3831; janvier 2020)

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  • Motion déposée par David Martin: Pour un nouveau site internet de l’Etat digne de ce nom ! (M 2603; décembre 2019)

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  • Motion déposée par Christian Bavarel: : Voulez-vous favoriser l’apprentissage ? Vraiment ? (M 2602; décembre 2019)

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  • Rapport de minorité de Mathias Buschbeck au rapport de la commission des finances chargée d’étudier le projet de loi du Conseil d’Etat établissant le budget administratif de l’Etat de Genève pour l’exercice 2020 (PL 12576-A; décembre 2019)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • Projet de loi déposé par Mathias Buschbeck modifiant la loi sur le renforcement de la péréquation financière intercommunale et le développement de l’intercommunalité (Renforçons la solidarité intercommunale) (PL 12609 ; décembre 2019)

    Textes déposés au Grand Conseil

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  • Résolution interpartis: Amélioration du fonctionnement du Grand Conseil (R 899; décembre 2019)

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  • Question écrite urgente de M. Yves de Matteis : Mutilations des personnes intersexes aux HUG : plus de transparence (QUE 1201; décembre 2019)

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