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Accueil Actualités Interventions parlementaires Textes déposés au Grand Conseil

Textes déposés au Grand Conseil

  • Question écrite urgente de Mme Isabelle Pasquier : Les snacks proposés dans les écoles répondent-ils aux recommandations en matière d’alimentation saine ? (QUE 943, novembre 2018)

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  • Question écrite urgente de M. Yves de Matteis : Un travail d’histoire et de mémoire sera-t-il encore encouragé en 2019 et les années suivantes ? (QUE 923, novembre 2018)

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  • Liberté pour les sept de Briançon (R 869, novembre 2018)

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    Résolution interpartis

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  • Motion interparti : Pas d’expulsion des victimes de l’incendie du foyer des Tattes sans indemnisation préalable (M 2507, novembre 2018)

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  • Rapport de minorité de Katia Leonelli au rapport de la commission de l’enseignement supérieur chargée d’étudier la motion en faveur d’une formation des maîtres crédible à Genève (M 2305-A, novembre 2018)

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  • Motion interparti pour accélérer la concrétisation des mesures des projets d’agglomération 1, 2 et 3 (M 2509, novembre 2018)

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  • Projet de loi déposé par Mathias Buschbeck modifiant la loi d’application de la législation fédérale sur la circulation routière : Pour plus de mobilité douce, alléger le principe de compensation (PL 12399, novembre 2018)

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  • Projet de loi interparti modifiant la loi portant règlement du Grand Conseil de la République et canton de Genève (LRGC) (PL 12401, novembre 2018)

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  • Question écrite urgente de M. Mathias Buschbeck : Faut-il vraiment couper l’élan de la Voie verte ? (QUE 920, novembre 2018)

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  • Question écrite urgente de Mme Adrienne Sordet : Le Conseil d’Etat est-il prêt à renoncer à fixer les examens pour permettre aux apprenties, collégiennes et étudiantes de participer à la grève des femmes* prévue le 14 juin 2019? (QUE 919 nov 18)

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