Textes déposés au Grand Conseil
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Question écrite urgente de M. François Lefort : Aménagement, urbanisme et nuisances aéroportuaires : le Conseil d’Etat a-t-il évalué la question de la réverbération du bruit aérien ? (QUE 659, juin 17)
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Question écrite urgente de M. François Lefort : Utilisation des matériaux recyclés dans les chantiers publics genevois, l’Etat tient-il parole ? (QUE 658, juin 17)
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Question écrite urgente de M. François Lefort : Deux ans après le scandale de l’externalisation du recouvrement des HUG, qu’en est-il de la situation ? (QUE 657, juin 2017)
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Résolution interpartis: Offices de poste : soutien à l’initiative cantonale du Tessin (R 826, mai 17)
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Projet de loi Vert déposé par Jean-Michel Bugnion modifiant la loi sur l’information du public, l’accès aux documents et la protection des données personnelles (PL 12103, mai 17)
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Rapport de minorité de Mathias Buschbeck au rapport de la commission des transports sur la motion Verte pour l’encouragement de l’utilisation des transports publics pour les loisirs et en famille grâce à des tarifs attractifs (M 2202-A, mai 17)
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Rapport de minorité de François Lefort au rapport de commission des travaux sur la motion pour un renforcement de la maintenance du matériel roulant à Genève (M 2199-A, mai 17)
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QUE 639 : Question écrite urgente de Mme Sarah Klopmann : Pourquoi les conditions de demande d’organisation d’un événement contredisent-elles la loi ? (mai 17)
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Quel bilan tirer de la collecte des déchets plastiques recyclables à Genève, notamment en matière de qualité du tri et de sensibilisation de la population ? (Q 3795 : mai 2017)
Question écrite de M. Boris Calame
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Rapport de minorité de Sarah Klopmann au rapport de la commission des pétitions chargée d’étudier la pétition sur les émissions de gaz à effet de serre de l’aéroport de Cointrin (P 1996-A) (avril 17)