Textes déposés au Grand Conseil
-
[QUE] Scolarisation des élèves en situation de handicap – élèves sur le spectre des troubles autistiques (TSA) à la rentrée scolaire 2023-2024
Question urgente écrite déposée par Marjorie de Chastonay en août 2023: Scolarisation des élèves en situation de handicap – élèves sur le spectre des troubles autistiques (TSA) à la rentrée scolaire 2023-2024 (QUE 1936)
Poursuivre la lecture -
[QUE] Quelles ont été les conséquences de la révision de la loi fédérale sur la nationalité suisse au plan genevois ?
Question urgente écrite déposée par Angèle-Marie Habiyakare en août 2023: Quelles ont été les conséquences de la révision de la loi fédérale sur la nationalité suisse au plan genevois ? (QUE 1935)
Poursuivre la lecture -
[Q] Les tests en laboratoire sur animaux, notamment les plus pénibles, sont en constante hausse en Suisse : quelle est la situation à Genève ?
Question écrite déposée par Céline Bartolomucci en août 2023: Les tests en laboratoire sur animaux, notamment les plus pénibles, sont en constante hausse en Suisse : quelle est la situation à Genève ? (Q 3952)
Poursuivre la lecture -
[Q] Comment faire revenir le Menhir du Grand-Saconnex dans sa commune par Toutatis?
Question écrite déposée par Pierre Eckert en août 2023: Comment faire revenir le Menhir du Grand-Saconnex dans sa commune par Toutatis? (Q 3945)
Poursuivre la lecture -
[Q] Pourquoi le DIP souhaite-t-il faciliter l’usage de l’avion dans les sorties scolaires ?
Question écrite déposée par Julien Nicolet-dit-Félix en août 2023: Pourquoi le DIP souhaite-t-il faciliter l’usage de l’avion dans les sorties scolaires ? (Q 3946)
Poursuivre la lecture -
[Motion] Prévention et prise en charge des cas de violences domestiques et des féminicides
Motion déposée par Dilara Bayrak en juin 2023: Prévention et prise en charge des cas de violences domestiques et des féminicides
Poursuivre la lecture -
[Projet de loi] Modifiant la LRGC
Projet de Loi déposé par Angèle-Marie Habiyakare en juin 2023 modifiant la Loi portant règlement du Grand Conseil de la République et canton de Genève (LRGC) (B 1 01)
Poursuivre la lecture -
[Q] Mobilité à Genève : quels prochains jalons pour mettre en œuvre le Plan Climat Cantonal ?
Question écrite déposée par Louise Trottet en juin 2023: Mobilité à Genève : quels prochains jalons pour mettre en œuvre le Plan Climat Cantonal ? (Q 3936)
Poursuivre la lecture -
[Q] Espèces végétales invasives : quelles actions et interdictions pour limiter leur expansion à Genève ?
Question écrite déposée par Julien Céline Bartolomucci en juin 2023: Espèces végétales invasives : quelles actions et interdictions pour limiter leur expansion à Genève ? (Q 3938)
Poursuivre la lecture -
[Q] La sécurité des cyclistes est-elle assurée ?
Question écrite déposée par Sophie Bobillier en juin 2023: La sécurité des cyclistes est-elle assurée ? (Q 3941)
Poursuivre la lecture