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Accueil Actualités Interventions parlementaires Textes déposés au Grand Conseil

Textes déposés au Grand Conseil

  • [Q] Cuisson à la maison : quand est-ce que les Genevoises et Genevois arrêteront de jouer avec le feu ?

    Textes déposés au Grand Conseil

    Question écrite déposée par Cédric Jeanneret en mai 2024: quand est-ce que les Genevoises et Genevois arrêteront de jouer avec le feu ? (Q 4004)

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  • [Q] Frénésie administrative au DIP – quels motifs et quelles bases légales ?

    Textes déposés au Grand Conseil

    Question écrite déposée par Julien Nicolet-dit-Félix en mai 2024: Frénésie administrative au DIP – quels motifs et quelles bases légales ? (Q 4003)

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  • [Q] Régulation de l’usage des smartphones par les élèves dans l’école obligatoire

    Textes déposés au Grand Conseil

    Question écrite déposée par Louise Trottet en mai 2024: Régulation de l’usage des smartphones par les élèves dans l’école obligatoire (Q 4008)

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  • [Q] La possibilité d’obtenir des aides sur la base de la déclaration fiscale ?

    Textes déposés au Grand Conseil

    Question écrite déposée par Léo Peterschmitt en mai 2024: La possibilité d’obtenir des aides sur la base de la déclaration fiscale ? (Q 4007)

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  • [Projet de loi] pour un renforcement de la prévention et de la promotion de la santé dans la loi

    Textes déposés au Grand Conseil

    Projet de loi déposé par Léo Peterschmitt et Louise Trottet en mai 2024: pour un renforcement de la prévention et de la promotion de la santé dans la loi (PL)

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  • [Motion] Condamnation par la Cour européenne des droits de l’Homme pour inaction climatique : Genève doit aussi prendre ses responsabilités

    Textes déposés au Grand Conseil

    Motion déposée par Dilara Bayrak en avril 2024: Condamnation par la Cour européenne des droits de l’Homme pour inaction climatique : Genève doit aussi prendre ses responsabilités (M 3016)

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  • [Motion] Une offre alimentaire saine et répondant à l’urgence climatique

    Textes déposés au Grand Conseil

    L’alimentation constitue un enjeu en matière de transition écologique et climatique. Notre alimentation se doit d’être saine et durable, avec le moins d’impact possible sur l’environnement. La motion demande que l’administration cantonale et les institutions de […]

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  • [Résolution] Pour que la Suisse verse sa contribution à l’UNRWA sans plus attendre

    Textes déposés au Grand Conseil

    Résolution déposée en mai 2024 par David Martin: Pour que la Suisse verse sa contribution à l’UNRWA sans plus attendre

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  • [QUE] Quelle est la participation du personnel de l’Etat au CAS en antiracisme dispensé par la HETS-FR ?

    Textes déposés au Grand Conseil

    Question urgente écrite déposée par Sophie Bobillier en avril 2024: Quelle est la participation du personnel de l’Etat au CAS en antiracisme dispensé par la HETS-FR ? (QUE 2060)

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  • [QUE] Mobilité et objectifs du plan climat

    Textes déposés au Grand Conseil

    Question urgente écrite déposée par Léo Peterschmitt en avril 2024: Mobilité et objectifs du plan climat (QUE 2047)

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