Textes déposés au Grand Conseil
-
[Motion] Pour relancer les bons du terroir durant la période estivale (soutien à la vente directe durant les mois de juin à septembre)
Motion initiée par les Vert-e-s (auteur Pierre Eckert) et co-signée par le Centre, LJS, l’UDC et le Parti socialiste en avril 2024: pour relancer les bons du terroir durant la période estivale (soutien à la vente directe durant les mois de juin à septembre) (M 3017)
Poursuivre la lecture -
[Motion] pour une qualité de l’air protégeant la santé dans les lieux d’apprentissage
Motion déposée par Léo Peterschmitt en mars 2024: pour une qualité de l’air protégeant la santé dans les lieux d’apprentissage (M 3003)
Poursuivre la lecture -
[QUE] La construction bas carbone et le recours au bois : c’est pour quand ?
Question urgente écrite déposée par David Martin en mars 2024: La construction bas carbone et le recours au bois : c’est pour quand ? (QUE 2034)
Poursuivre la lecture -
[QUE] Le projet d’échangeur de Viry est-il définitivement abandonné par les autorités françaises ?
Question urgente écrite déposée par Julien Nicolet-dit-Félix en mars 2024: Le projet d’échangeur de Viry est-il définitivement abandonné par les autorités françaises ? (QUE 2025)
Poursuivre la lecture -
[QUE] Route des Nations : à quand les mesures d’accompagnement ?
Question urgente écrite déposée par Pierre Eckert en mars 2024: Route des Nations : à quand les mesures d’accompagnement ? (QUE 2031)
Poursuivre la lecture -
[Motion] Pour une estimation plus fiable des recettes de l’Etat
Motion déposée en mars 2024 par Julien Nicolet dit Félix: Pour une estimation plus fiable des recettes de l’Etat
Poursuivre la lecture -
[Motion] Pour le maintien et l’élargissement des services des espaces de récupération
Motion déposée par Julien Nicolet-dit-Félix en février 2024: Pour le maintien et l’élargissement des services des espaces de récupération (M 2995)
Poursuivre la lecture -
[QUE] Que deviennent les élèves et les jeunes du foyer de Mancy ? Que se passe-t-il au niveau du personnel enseignant et éducatif et de la direction de Mancy ? Est-ce que les nouvelles recommandations sont effectivement mises en place ?
Question écrite déposée par Marjorie de Chastonay en février 2024: Que deviennent les élèves et les jeunes du foyer de Mancy ? Que se passe-t-il au niveau du personnel enseignant et éducatif et de la direction de Mancy ? Est-ce que les nouvelles recommandations sont […]
Poursuivre la lecture -
[Q] Quelle évaluation intermédiaire de la généralisation des TPGFlex en Champagne et dans la région « Seymaz – Voirons » ?
Question écrite déposée par Julien Nicolet-dit-Félix en février 2024: Quelle évaluation intermédiaire de la généralisation des TPGFlex en Champagne et dans la région « Seymaz – Voirons » ? (Q 3975)
Poursuivre la lecture -
[QUE] Protection de la personnalité des collaborateurs au département de la santé et des mobilités (DSM) bis
Question urgente écrite déposée par Dilara Bayrak en février 2024: Protection de la personnalité des collaborateurs au département de la santé et des mobilités (DSM) bis (QUE 2024)
Poursuivre la lecture